Jurilis.fr
:
Site de documentation édité par
Jean-François CARLOT
- Docteur en Droit - Avocat Honoraire - Chargé d'enseignements - Médiateur
carlot [@] jurilis . fr
JURISPRUDENCE
ACTUALITÉS DU 2e SEMESTRE 2025
Fenêtre d'aperçu :
Arrêts de Cassation classés par rubriques
Bulletin d'information de la Cour de Cassation
ASSURANCES - RISQUES
Code des Assurances (Légifrance)
Support de cours de Droit des assurances
Risques des nouvelles technologies :
Protection des données personnelles
Intelligence Artificielle et Droit
Droit de l'Espace et des risques spatiaux
Guide de sécurité pour les jeunes enfants (Cyberghost)
<
LA RÉSOLUTION DES DIFFICULTÉS
La médiation
Site du Médiateur de l'Assurance (LMA)
Médiation de la Consommation
MARD - Médiation et Procédure Participative
La procédure judiciaire :
Décret n° 2025-660 du 18 juillet 2025 portant réforme de l'instruction conventionnelle et recodification des modes amiables de résolution des différends
Décret n° 2025-619 du 8 juillet 2025 portant diverses mesures de simplification de la procédure civile
LOI n° 2025-391 du 30 avril 2025 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne...
Loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 sur la confiance dans l'Institution Judiciaire
Décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile
La réforme du Tribunal Judiciaire
(14/04/2020)
La réforme de la procédure d'appel et ses pièges
RESSOURCES
Sites internet et revues de référence
Site de France Assureurs
Bibliographie :
Sabine Abravanel-Joly :
Manuel de Droit des assurances
, LexisNexis, 08.2025
Axelle Astegiano-La Rizza :
Risques de responsabilité et assurances des entreprises
, Ed. L'Argus de l'assurance, 2025
Jean-François Carlot :
Contentieux de l’assurance : Maîtriser l’art de la résolution des litiges dans le secteur assurantiel
, 08.2024, Ed. L'Argus de l'assurance
Jean-François Carlot :
Manuel Droit des Assurances 2021-2022
– Hachette – Collection Top'Actuel
Hervé Croze :
Procédure civile
, LexisNexis Objectif droit, 8e éd., 21.08.2024
(Archives)
Jurilis : Contentieux des risques, de la responsabilité et de l'assurance
