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Jean-François CARLOT, Docteur en Droit, Avocat Honoraire



SUPPORT DE COURS DE DROIT DES ASSURANCES

PLAN GENERAL


Dernière mise à jour : 25 Février 2015




PLAN ET DECOUPAGE DU COURS


I/VII

  • TITRE I : LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES



  • II/VI

  • TITRE II : L'OPERATION D'ASSURANCE


  • III/VII

    V/VII

  • TITRE III : LES ELEMENTS DU CONTRAT D'ASSURANCE



  • V/VII




    VI/VII



    VII/VII

  • TITRE IV : LE CONTENTIEUX DU CONTRAT D'ASSURANCE




  • PLAN DETAILLE

    CLIQUEZ SUR LES PARTIES DU COURS SOULIGNEES POUR ACCEDER AU TEXTE INTEGRAL





    I/VII


    TITRE I - LA PLACE DE L'ASSURANCE DANS LA GESTION DES RISQUES


      CHAPITRE I : LA NOTION D'ASSURANCE

        I - EVOLUTION HISTORIQUE
          A - La pré-assurance
          B - Nécessités du commerce maritime
          C - Transformation économique et sociale
            1 - Concentration des patrimoines
            2 - Elargissement du domaine de la responsabilité civile

        II - NAISSANCE DE L'ASSURANCE
          1 - Assurance terrestre
          2 - Assurance vie

      CHAPITRE II : LA MAITRISE DES RISQUES

        SECTION I - NECESSITE DE PROTECTION DES PARTICULIERS

          I - LES RISQUES PESANT SUR LES PATRIMOINES
            1 - Perte d'un bien ou d'un revenu
            2 - Dette de responsabilité civile

          III - LES RISQUES PESANT SUR LA PERSONNE

          III - ASSISTANCE ET PROTECTION JURIDIQUE

        SECTION II : LES RISQUES DES COLLECTIVITES

          I - GROUPEMENTS ASSOCIATIFS
            1 - Protection du patrimoine de l'association
            2 - Responsabilité civile des associations
            3 - Cas particulier des associations sportives

          II - RISQUES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
            1 - CONTRATS DE DROIT PUBLICS
            2 - LES RISQUES ASSURABLES
            3 - LA RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DES AGENTS TERRITORIAUX
            4 - La responsabilité personnelle des élus (Maire)

          III - ETABLISSEMENTS PUBLICS

      CHAPITRE III LES RISQUES DE l'ENTREPRISE

        SECTION I - L'INVENTAIRE DES RISQUES DE L'ENTREPRISE

          I - RISQUES DE DOMMAGES AUX BIENS DE L'ENTREPRISE ET SES CONSEQUENCES

            A - INVENTAIRE DU PATRIMOINE DE L'ENTREPRISE

              1 - Biens matériels
              2 - Valeurs incorporelles
              3 - Pertes d'exploitation

            B - EVENEMENTS GENERATEURS DE DOMMAGES AUX BIENS

              1 - Nature des dommages
              2 - Conséquences financières de dommages aux biens :

          II - RISQUES DE RESPONSABILITE CIVILE DE L'ENTREPRISE

        SECTION II - LA PREVENTION DES RISQUES DE L'ENTREPRISE>

          I - REDUCTION DES RISQUES

            1 - Suppression d'une activité excessivement dangereuse
            2 - Respect des normes
            3 - Utilisation de moyens techniques de prévention
            4 - Moyens humains de prévention

          II - TRANSFERTS JURIDIQUES DES RISQUES

            1 - Emergence d'un risque juridique
            2 - Clauses limitatives de responsabilité
            3 - Clauses d'abandon de recours
            4 - Pacte de garantie ou d'assurance
            5 - Assurances pour compte commun






    II/VII


    Titre II - L'OPERATION D'ASSURANCE




    III/VII


    CHAPITRE IV - LA CONCLUSION DU CONTRAT D'ASSURANCE
    SECTION III - LA PREUVE DU CONTRAT

    SECTION IV - LA MODIFICATION DU CONTRAT


    CHAPITRE V - LA DUREE DU CONTRAT




    IV/VII


    TITRE III LES ELEMENTS DU CONTRAT D'ASSURANCE




    V/VI


    Chapitre II - LA PRIME D'ASSURANCE




    VI/VII




      Chapitre III - LE REGLEMENT DU SINISTRE SECTION III - LA LIMITATION LEGALE DE L'INDEMNITE EN CAS D'ASSURANCES EXCESSIVES
      SECTION II - LA LIMITATION CONTRACTUELLE DE L'INDEMNITE



      CHAPITRE IV LA SUBROGATION DE L'ASSUREUR APRES PAIEMENT DE L'INDEMNITE




      VII/VII



      TITRE IV - LE CONTENTIEUX DU CONTRAT D'ASSURANCE









      BIBLIOGRAPHIE GENERALE



      CODES


      Les extraits principaux du Code des Assurances figurent dans le Code Civil Dalloz sous l'article 1964.


      • Code des Assurances, 2011, commenté L.Dargent, Dalloz, 2011.

      • Code des Assurances, 2012, commenté J. Bigot, 28e édition, éditions L'Argus de l'Assurance - Codes Argus

      • Code des assurances, 2011, commenté sous la direction de Bernard Beignier et Jean-Michel Do Carmo Silva, 5e édition B. Beignier, J.--M. Do Carmo Silva, 2011, LexisNexis - Code Bleu

      • Code des assurances 2011, 6e édition,V. Callewaert, B. Dubuisson, A. Evrard,2011, Bruylant

      • Code de la mutualité 2011, commenté - Code de la sécurité sociale, Livre IX, G. Briens, L. Chrébor, C. Gonnard..., 2011, L'Argus de l'assurance - Codes Argus

      OUVRAGES

      • Yvonne Lambert-Faivre et Laurent leveneur : Droit des Assurances et Traité de l'opération d'assurance, de l'activité d'assurance et de la relation d'assurance - Précis DALLOZ, 13e éd., 2011
        Manuel à jour idéal pour les étudiants

      • Droit des assurances - L'opération d'assurance, l'activité d'assurance, la relation d'assurance, C.-J. Berr, H. Groutel, 12e édition, 2011, Dalloz - Mémentos

      • Droit des assurances, B. Beignier, 2011, Montchrestien - Précis Domat

      • Les grands principes de l'assurance, 10e édition, F. Couilbault, C. Eliashberg, 2011, L'Argus de l'assurance - Les Fondamentaux de l'Assurance

      • "Droit et Pratique, Assurances", Luc Grynbaum, 2011, Editions de l'Argus

      • Traité de droit des assurances - Entreprises et organismes d'assurance, 3e édition - Tome 1, JL Bellando, J. Bigot, S. Cabrillac... 2011 L.G.D.J - Traités

      • BIGOT Jean, Traité de droit des assurances LGDJ :
          T.1 : Entreprises et organismes d'assurance, 1996
          T 2 : La distribution de l'assurance, 1999, 769 p.
          T.3 : Le contrat d'assurance, 2002, 1645 p.


      • Les grandes questions du droit de l'assurance, L. Mayaux, 2011, L.G.D.J - Hors collection

      • Hachette, Top'Actuel, "Droit des Assurances", 2011-2012, J.F. Carlot (30 fiches idéales pour "réviser")

      • "L'assurance pour les nuls", Laurence de Percin, Editions First, 2010

      • Guide de responsabilité médicale et hospitalière - Quelle indemnisation du risque médical aujourd'hui ? S. Gibert, 2011, Berger-Levrault - Les Indispensables

      • Les assurances de responsabilité de l'entreprise, Préface de Hubert Groutel, 5e édition, F. Chaumet, 2011 L'Argus de l'assurance - Les Fondamentaux de l'Assurance

      • Droit des entreprises d'assurance, Préface de François Ewald, P.-G. Marly, V. Ruol, 2011, Revue Banque - Droit - Fiscalité

      • Assurance, Comptabilité, réglementation, actuariat (avec extraits du Code des assurances à jour au 30 juin 2010), T. Béhar, M. Fromenteau, S. Ménart...,2011, Economica

      • Les assurances de personnes, 2e édition, J. Molard, 2011, S.E.F.I. - Les Pédagogiques

      • Assurances de personnes 2011, Acteurs, principes généraux et règles techniques - Contrats individuels - Contrats collectifs, F. Couilbault, 2011, L'Argus de l'assurance - Droit & pratique

      • Assurance-vie et gestion du patrimoine, M. Leroy, 2011, Lextenso éditions - Les intégrales


      OUVRAGES DE REFERENCE
      • Jurisclasseur Responsabilité Civile et Assurances

      • Dictionnaire Permanent de droit des Assurances

      • Lamy Assurances, 2011 (ouvrage de référence de caractère très pratique à mise à jour permanente : la "bible" du praticien)


      • EXPERTISE


        • Droit de l'expertise, Tony Moussa, Dalloz 2010

        • Guide de l'expertise judiciaire, Corinne Diaz, Dalloz 2008

        • Expertise judiciaire, Olivier Mignolet, Larcier, 2009



      • EVALUATION DU PREJUDICE CORPOREL


        • Droit du dommage corporel - Systèmes d'indemnisation, Y. Lambert-Faivre, 7e é&d., Précis Dalloz, 2011

        • Evaluation du préjudice corporel 2011-2012 - Stratégies d'indemnisation, méthodes d'évaluation, Gisèle Mor, Blandine Heurton, Editions Delmas, 2010

        • Précis d'évaluation du dommage corporel, H. Béjui-Hugues, I. Bessières-Roques, 4e édition, L'Argus de l'assurance - Les Fondamentaux de l'Assurance, 2009



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