JURILIS-CARLOT : Contentieux du risque, de la responsabilité et de l'assurance

Site de documentation spécialisée éditée par
Jean-François CARLOT
Docteur en Droit - Avocat Honoraire - Chargé d'enseignements - Médiateur

carlot [@] jurilis . fr

DROIT DES ASSURANCES Assurances : Support de cours de Droit des assurances Revues et Bibliographie Droit des Assurances L'intervention de l'assureur au pénal Risques des nouvelles technologies : Protection des données personnelles Intelligence Artificielle et Droit Droit de l'Espace et des risques spatiaux Guide de sécurité pour les jeunes enfants (Cyberghost)		VEILLE JURISPRUDENTIELLE VEILLE JURISPRUDENCE EN COURS Arrêts de Cassation classés par rubriques Bulletin d'information de la Cour de Cassation Site du Médiateur de l'Assurance (LMA) Actualités Jurisprudentielles Responsabilités civiles et Assurance 2022

MEDIATION - CONTENTIEUX Médiation : MARD - Médiation et Procédure Participative Médiation de la Consommation Procédure : Loi n°2021-1729 du 22 décembre 2021 sur la confiance dans l'Institution Judiciaire Décret n° 2019-1333 du 11 décembre 2019 réformant la procédure civile La réforme du Tribunal Judiciaire - (14/04/2020) La réforme de la procédure d'appel et ses pièges Avocats : accès au Droit - consultation - procédure (accès réservé)		DOCUMENTATION Code des Assurances (Légifrance) Site de la Fédération Française de l'Assurance (FFA) Sites et revues de références Sabine Abravanel-Jolly : *Droit des Assurances, 4e éd. 2022, Ellipses Jean-François Carlot* : Hachette - Collection Top'Actuel - Manuel Droit des Assurances 2021-2022 Hervé Croze : Procédure civile : Technique procédurale civile - LexisNexis - 09/2020 Rudy Laher - Christian Laporte : Guide Pratique de Procédure Civile 6e éd. - LexisNexis - 06/2021

Jurilis : Contentieux des risques, de la responsabilité et de l'assurance